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Le terrain agricole.

Le terrain agricole.

Qu'appelle t'on terrain agricole?

Le terrain agricole.

  Le terrain agricole, est un terrain dont l'usage est exclusivement réserve à l'agriculture. Une terre agricole peut donc être soit une prairie, un verger, un vignoble...mais aussi une forêt, une friche...le terme "terrain agricole" est donc vaste. La vente et l'achat des terrain agricole est le plus souvent soumis à l'accord de la SAFER (Sociétés d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural), qui peut par ailleurs préempter un terrain agricole mis en vente et lui même le revendre à un autre agriculteur. L'unité de mesure d'un terrain agricole est l'are (centiare et hectare compris). Un are est égale à 100 m2, un hectare à 10 000 m2, et un centiare à 1 m2. Un hectare correspond donc à un carré de 100 m par 100 m. Le prix moyen d'un terrain agricole est, en France, d'environ 6000€ l'hectare, mais ce prix peut facilement s'envoler si ce terrain est un vignoble AOC dans le Bordelais, par exemple.

Peut-on construire sur un terrain agricole?

  Un particulier ne peut en aucun cas construire sur un terrain agricole (J'ai cherché et je n'ai trouvé aucune façon de rendre cela possible). Reste le cas de l'agriculteur, il peut, sous certaine condition, demander un permis de construire. Sa présence sur l'exploitation agricole permanente doit être nécessaire. c'est le cas des éleveurs, mais pas des viticulteurs ou des céréaliers. L'agriculteur doit être inscrit à la MSA depuis au moins 3 voir 5 ans. Son activité d'agriculteur doit être son activité principale. D'autres règles s'appliquent (avoir de bonne relation avec le maire de la commune!!), mais ceux sité ci-dessus sont, d'office, éliminatoires.

A savoir.

- Une construction de moins de 20m2 peut être construit sur terrain agricole. Une déclaration préalable doit être déposer en mairie.
- Un terrain de loisir est un terrain agricole.
- Sous certaine condition (drastique) et dans certaines communes, un terrain agricole peut être transformé en Parc Résidentiel de Loisir.

Le terrain de loisir.

 ,  Selon l'administration, le terrain de loisir est un terrain agricole, on ne peut donc, pas y faire n'importe quoi. Malgré tous, chaque département a ses propres réglementations, et c'est souvent au maire à qui revient la décision finale. Une simple déclaration en mairie, vous permettra d'envisager la construction d'une bâtisse d'une surface inférieure à 20m2. Vous ne pouvez pas non plus entreposer une caravane ou un mobilhome à demeure.

www.terrainagricole.net - Le 22-10-2014.
   


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